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Marques déposées par LELIEVRE François
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LE SEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEIL
LELIEVRE François

Numéro de dépôt :
94508997
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque LE SEIL

Déposée le 28 février 1994 par LELIEVRE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est LELIEVRE François, domicilié(e) 2 rue Alexandre Lemerle, 44400 REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LELIEVRE - France.

La marque LE SEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEIL est expirée depuis le 28 février 2004.

LELIEVRE François a également déposé les autres marques suivantes : Canotage de France , LE SEIL , Fish and SHIPS and Cheap! EN BOIS… vite et bien fait, écologique et économique! , CANOTAGE DE FRANCE


LELIEVRE François - 2 rue Alexandre Lemerle, 44400 REZE - France


François LELIEVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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